CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de l’entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse de l’entreprise] (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet [URL du site] (ci-après « le Site »). Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation sans réserve des CGV en vigueur au moment de la commande.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies des produits sont fournies à titre illustratif et ne sont pas contractuelles. Le Vendeur s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible, mais ne peut garantir que les couleurs et les détails seront parfaitement reproduits.

3. Commandes

Les commandes peuvent être passées en ligne sur le Site. Pour passer une commande, le client doit suivre le processus de commande en ligne, en remplissant les informations nécessaires, en choisissant les produits et en procédant au paiement. Une confirmation de la commande sera envoyée par email au client, contenant un récapitulatif de la commande et les informations de livraison.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en [monnaie] toutes taxes comprises (TTC) et sont susceptibles de varier en fonction des promotions et des offres spéciales. Les frais de livraison sont en supplément et sont indiqués lors du passage de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

5. Paiement

Le paiement des commandes peut être effectué par carte bancaire, PayPal ou tout autre mode de paiement proposé sur le Site. Le Vendeur met en œuvre les moyens de sécurité nécessaires pour protéger les informations de paiement du client. En cas de problème de paiement, le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des périodes de forte demande et des conditions de transport. En cas de retard significatif, le Vendeur informera le client. Les risques liés à la livraison sont à la charge du client à compter du moment où les produits lui sont remis.

7. Rétractation et Retours

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et avec toutes les étiquettes intactes. Les frais de retour sont à la charge du client. Le Vendeur procédera au remboursement des produits retournés dans un délai de [nombre de jours] jours suivant la réception des articles retournés.

8. Garantie et Responsabilité

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter le Vendeur pour obtenir des instructions sur le retour du produit. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de dommages indirects ou immatériels résultant de l’utilisation des produits.

9. Protection des Données Personnelles

Le Vendeur collecte et traite les données personnelles des clients conformément à la législation sur la protection des données personnelles. Ces données sont nécessaires pour le traitement des commandes et ne sont utilisées que dans ce cadre. Les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles en contactant le Vendeur.

10. Modifications des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le Site et seront applicables aux commandes passées après leur publication. Il est recommandé de consulter régulièrement les CGV.

11. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit [préciser le pays]. En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable avant de saisir les juridictions compétentes.

12. Loi Applicable et Juridiction Compétente 

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable 
avant de saisir les juridictions compétentes. En vertu de l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015, tous litiges avec un 
client consommateur qui pourraient survenir dans le cadre de l'exécution des présentes conditions générales et dont la solution 
n’aurait pu être trouvée préalablement à l’amiable entre les parties devront être examinés. 

13. Langues des présentes conditions générales 

Les présentes conditions générales sont proposées en français. 

14. Clauses abusives 

Les stipulations des présentes conditions générales s'appliquent sous réserve du respect des dispositions impératives du Code 
de la consommation concernant les clauses abusives dans les contrats conclus entre un professionnel et un consommateur.